Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Esquineo est édité par :

• Dénomination / Nom : Arxenor
• Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
• Adresse du siège : Le Gâvre, France — « adresse complète à préciser »
• Numéro SIREN / SIRET : « XXXXXXXXX XXXXX »
• Numéro TVA intracommunautaire : « FRXXXXXXXXXXX » (si applicable, sinon “non applicable”)
• Email de contact : contact@jl-application.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : « Leboeuf, Jérôme ».

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : IONOS SE
• Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
• Site web : https://www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Esquineo (textes, images, graphismes, logo, icônes, mises en page, structure, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur.

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5. Données personnelles

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6. Cookies

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7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès au site ou à l’utilisation qui en est faite (bug, incompatibilité, virus, interruption de service, etc.).

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal judiciaire de Nantes.